Le document de processus du W3C

12 L'évolution du processus

Le Document de processus du W3C passe par des processus de construction par consensus similaires à ceux des rapports techniques, le Conseil consultatif agissant pour l'occasion comme groupe de travail de parrainage.

Le conseil consultatif lance la révision du Document de processus selon le déroulement suivant :

  1. L'Équipe envoie un appel à révision au Comité consultatif et aux autres groupes du W3C ;
  2. Après avoir répondu formellement aux commentaires et, éventuellement, modifié le document, l'Équipe recherche l'approbation des membres en initiant une révision par le Comité consultatif d'un Document de processus proposé. La période de révision DOIT durer au moins quatre semaines ;
  3. Après la révision par le Comité consultatif, en cas de consensus, l'Équipe décrète officiellement le nouveau processus en annonçant la décision du W3C au Comité consultatif. En cas de désaccord, les représentants au Comité consultatif PEUVENT faire appel de la décision.

Le W3C PEUT également modifier le Document de processus en suivant les processus de modification des recommandations.

Les révisions du Document de processus ne sont pas publiques.