Le document de processus du W3C
Le Document de processus du W3C passe par des processus de
construction par consensus similaires à ceux des rapports techniques, le Conseil consultatif
agissant pour l'occasion comme groupe de travail de parrainage.
Le conseil consultatif lance la révision du Document de processus selon le déroulement suivant :
- L'Équipe envoie un appel à révision au Comité consultatif et aux autres groupes du W3C ;
- Après avoir répondu formellement aux commentaires et, éventuellement, modifié le document,
l'Équipe recherche l'approbation des membres en initiant une révision par le Comité consultatif
d'un Document de processus proposé. La période de révision DOIT
durer au moins quatre semaines ;
- Après la révision par le Comité consultatif, en cas de consensus, l'Équipe décrète
officiellement le nouveau processus en annonçant la décision du W3C au
Comité consultatif. En cas de désaccord, les représentants au Comité consultatif
PEUVENT faire appel de la décision.
Le W3C PEUT également modifier le Document de processus en suivant les processus
de modification des recommandations.
Les révisions du Document de processus ne sont pas publiques.