Lisez-moi S.V.P. 
W3C

Le Document de processus du World Wide Web Consortium

14 octobre 2005

Cette version :
http://www.w3.org/2005/10/Process-20051014/
Dernière version en vigueur :
http://www.w3.org/Consortium/Process/
Précédente version en vigueur :
http://www.w3.org/2004/02/Process-20040205/
Rédacteur :
Ian Jacobs, W3C

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Cf. les éventuelles traductions du document.


Résumé

La mission du World Wide Web Consortium (W3C) consiste à amener le Web au maximum de son potentiel en développant les protocoles communs qui favorisent son évolution et assurent son interopérabilité. Le Document de processus du W3C décrit la structure d'organisation du W3C et les processus liés aux responsabilités et aux fonctions exercées permettant au W3C de poursuivre sa mission. Ce document ne décrit pas le fonctionnement interne de l'Équipe ni les mécanismes de communication en ligne du W3C.

Pour des précisions concernant la mission et l'histoire du W3C, veuillez consulter la page À propos du W3C [PUB15].

Statut de ce document

Voici Le Document de processus du W3C dans sa version datée du 14 octobre 2005. Ce document a été réalisé par le Conseil consultatif du W3C et vérifié par les membres et l'Équipe du W3C.

La liste des modifications du Document de processus public est disponible sur le Web.

Le W3C, y compris tous les groupes agréés existants, obéit au dernier Document de processus en vigueur annoncé à l'ensemble des membres.

Veuillez adresser les remarques à propos de ce document à process-issues@w3.org (archives réservées au membres).

D'autres informations réservées aux membres et concernant le Document de processus (par exemple, les listes de problèmes, les versions de travail réservées aux membres et les modifications de ces versions de travail) sont disponibles sur la page du plan de processus. Des informations générales à propos du W3C sont disponibles sur le Web, y compris des renseignements pour adhérer au W3C.

Les termes DOI(VEN)T, NE DOI(VEN)T PAS, DEVRAI(EN)T, NE DEVRAI(EN)T PAS, OBLIGATOIRE et PEU(VEN)T mis en exergue (à l'aide d'une feuille de style et en majuscule dans la source de la page) sont employés conformément au document RFC 2119 [RFC2119]. Le terme NON OBLIGATOIRE (non défini dans RFC 2119) indique une exemption.

Certains termes en lettres majuscules dans ce document (et ailleurs dans la documentation du W3C) signalent des entités ayant une signification particulière pour les processus du W3C. Ces termes sont définis ici ; les lecteurs devraient garder à l'esprit que les définitions ordinaires (en français) peuvent être incomplètes pour la compréhension de ce document.

Les relations entre le Document de processus et la politique de brevets

Nous attirons l'attention des membres du W3C sur le fait que les clauses du Document de processus lient les membres conformément au Contrat d'adhésion [PUB6]. La politique de brevets du W3C [PUB33], qui est incorporée au Document de processus par une référence normative, revêt donc également un caractère obligatoire.

La politique de brevets dicte d'autres obligations aux membres, à l'Équipe et aux autres participants du W3C. Le Document de processus ne les redéfinit pas mais renvoie à celles-ci. Le Document de processus et la politique de brevets sont conçus de façon à pouvoir évoluer séparément.

Dans le Document de processus, le terme participant désigne un individu et non une organisation.

Table des matières

Table des matières développée