Le document de processus du W3C

4 Les politiques de dissémination

L'Équipe est responsable de la gestion de la communication au sein du W3C et avec le public en général (par exemple, les services de presse, les communiqués de presse, la gestion du site Web et des privilèges d'accès et la gestion des calendriers). Les membres DEVRAIENT solliciter auprès de l'Équipe une révision préalable des communiqués de presse à propos de leurs travaux au sein du W3C.

L'Équipe met tout en œuvre pour s'assurer de la pertinence et de la disponibilité des informations publiques suivantes :

Afin de tenir les membres au courant des réunions, des ateliers et des échéances de révision du W3C, l'Équipe leur fournit un service de presse régulier (par exemple, hebdomadaire) et tient un calendrier [MEM3] des manifestations officielles du W3C. Les membres sont invités à envoyer les informations concernant leurs programmes et manifestations à l'Équipe afin qu'elle les intègre à ce calendrier.

4.1 Les niveaux de confidentialité

Il existe trois niveaux d'accès principaux aux informations du W3C (sur le site Web, dans les réunions, etc.) : public, réservé aux membres et réservé à l'Équipe.

Alors que la plupart des informations mises à disposition par le W3C est publique, les informations réservées aux membres ne sont accessibles qu'aux personnes agréées, à savoir les représentants des organisations membres, les experts invités, le Conseil consultatif, le Groupe d'architecture technique et l'Équipe. Par exemple, la charte de certains groupes de travail peut définir un niveau de confidentialité réservé aux membres pour les actes du groupe.

Les informations réservées à l'Équipe ne sont accessibles qu'à l'Équipe et aux tiers agréés.

Les tiers autorisés ayant accès aux informations réservées aux membres et à l'Équipe :

L'Équipe DOIT fournir les mécanismes nécessaires afin de protéger la confidentialité des informations réservées aux membres et s'assurer que les personnes agréées aient un accès conforme à ces informations. Les documents DEVRAIENT mentionner clairement un niveau de confidentialité réservé aux membres quand c'est le cas. Les personnes qui hésitent sur le niveau de confidentialité attribué à des informations DEVRAIENT contacter l'Équipe.

Les représentants au Comité consultatif PEUVENT concéder un accès du type réservé aux membres aux représentants du membre et aux autres personnes employées par celui-ci constituant des destinataires appropriés. Par exemple, il est de la responsabilité du représentant au Comité consultatif et des autres employés ou représentants officiels de l'organisation de s'assurer que les annonces de presse réservées aux membres sont uniquement distribuées pour un usage interne dans leur organisation. Les informations concernant les listes de diffusion des membres sont disponibles dans Le guide des nouveaux membres.

4.1.1 Le changement du niveau de confidentialité

Comme avantage de l'adhésion, le W3C fournit des canaux réservés à l'Équipe et aux membres pour certains types d'échanges. Par exemple, les représentants au Comité consultatif peuvent transmettre les révisions sur un canal réservé à l'Équipe. Toutefois, pour les processus du W3C comportant une partie publique significative, tel que le processus de développement des rapports techniques, il importe également de mettre à la disposition du public les informations qui motivent la prise de décision. L'Équipe PEUT avoir besoin de communiquer des informations qui lui sont réservées à un groupe de travail ou au public. De même, un groupe de travail dont les actes sont réservés aux membres DEVRA rendre publiques les informations touchant au processus de développement des rapports techniques.

Le présent document indique clairement quelles sont les informations qui DOIVENT être mises à la disposition des membres ou du public, quand celles-ci empruntaient initialement les canaux réservés à l'Équipe ou aux membres. Seule l'Équipe et les tiers agréés par elle peuvent changer le niveau de confidentialité de ces informations. À cette occasion :

  1. L'Équipe DOIT utiliser, pour le nouveau niveau de confidentialité, la version du document expressément fournie par l'auteur. Dans les appels à révisions et autres messages analogues, l'Équipe DEVRAIT rappeler aux destinataires de fournir de telles versions ;
  2. L'Équipe NE DOIT PAS attribuer la version avec le nouveau niveau de confidentialité à l'auteur sans son accord ;
  3. Si l'auteur a remis à l'Équipe une version qui ne convient pas pour un autre niveau de confidentialité, l'Équipe PEUT mettre à disposition une version transmettant raisonnablement ce qui doit l'être, tout en respectant le niveau de confidentialité original, sans toutefois en attribuer la paternité à l'auteur original.