Lisez-moi S.V.P. 

13 novembre 2000

Notice de droits d'auteur

Copyright © 2000 World Wide Web Consortium, (Massachusetts Institute of Technology, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Keio University). Tous droits réservés.

Ce document est publié sous couvert de la Notice de droits d'auteur et de concession de documents du W3C. Les obligations de ce document sont publiées sous les Notice de droits d'auteur et de concession de logiciels du W3C. La licence logicielle requiert la notification de tout changement ou modification des fichiers W3C, y compris les dates où les changements ont été effectués. En conséquence, les versions modifiées des liaisons du DOM doivent préciser qu'elles ne sont pas conformes au standard du W3C ; pour ce qui est de la liaison IDL, le préfixe pragma ne peut désormais plus être "w3c.org" ; pour ce qui est de la liaison Java, les noms de paquetage ne peuvent désormais plus être dans le paquetage "org.w3c".


Remarque : Cette section reproduit la notice de droits d'auteur et de concession de documents du W3C, qui se trouve à http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-documents-19990405.

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Les documents publics sur le site du W3C sont proposés par les détenteurs de droits d'auteur sous les autorisations suivantes. L'utilisation du logiciel ou des définitions de type de document (DTD) associés aux spécifications du W3C est régie par la Notice logicielle. Par l'utilisation et/ou la copie de ce document, ou du document du W3C auquel cette déclaration est reliée, vous (le concessionnaire) déclarez avoir lu, avoir compris et vous soumettre aux termes et conditions suivantes :

Il est accordé, par la présente, la permission d'utiliser, de copier et de distribuer le contenu de ce document, ou du document du W3C auquel cette déclaration est reliée, dans n'importe quelle forme, pour tout usage et sans frais ni droits d'auteur, pourvu que vous incluiez ce qui suit dans TOUTES les copies du document, ou parties de celui-ci, que vous utilisez :

  1. Un lien ou un URL vers le document du W3C original ;
  2. La notice de droits d'auteur préexistante de l'auteur original ou, s'il n'y en a pas, une notice de la forme : Copyright © [$date-du-document] World Wide Web Consortium, (Massachusetts Institute of Technology, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Keio University). Tous droits réservés. http://www.w3.org/Consortium/Legal/ (Un lien hypertexte est préférable, mais une représentation textuelle est admise) ;
  3. S'il existe, le STATUT du document du W3C.

Si la place le permet, le texte entier de cette NOTICE devrait être fourni. Nous demandons que l'attribution de l'auteur soit mentionnée dans tout logiciel, document ou autre article que vous créez conformément à la mise en œuvre du contenu de ce document, ou partie de celui-ci.

Conformément à cette concession, la création de modifications ou de dérivés à partir des documents du W3C n'est pas accordée. Néanmoins, sous certaines conditions complémentaires (documentées dans la FAQ sur les droits d'auteur), le W3C accorde parfois le droit de créer des modifications ou des dérivés aux individus qui acceptent ces conditions.

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Note: Cette section reproduit la notice de droits d'auteur et de concession de logiciels du W3C qui se trouve à http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-software-19980720

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  2. Toutes les renonciations de propriété intellectuelle pré-existantes. S'il n'y en a pas, alors une notice de la forme suivante : Copyright © [$date-du-logiciel] World Wide Web Consortium, (Massachusetts Institute of Technology, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Keio University). Tous droits réservés. http://www.w3.org/Consortium/Legal/.
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